Saussines

Téléchargements

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Plan local d'urbanisme (PLU)

Table des matières
Diagnostique et état initial de l'environnement. 156 pages
Justification des choix. 109 pages
PADD. 20 pages 29MB - Document important
Orientations d'aménagement et de programmation (OAP). 36 pages 32MB - Document important
Règlement. 137 pages 50MB - Document important
Liste des emplacements réservés. 2 pages 4MB - Document important
Plan de zonage. 1 page interactive 4MB - Document important

Conventions avec l'EPF

Convention des grèses
Convention Route de Sommières... en attente d'information

Annexes du PLU

Table des matières des annexes. 1 pages, 4MB
Eau potable, assainissement. 14 pages, 16MB
Plan du réseau en alimentation en eau potable. 1 page 1,3MB
Plan du réseau des eaux usées. 1 page 1,9MB
Plan du Bas Rhône. 1 page 123MB
Système d'élimination des déchets. 40 pages 4,6MB
Liste des servitudes d'utilité publiques. 12 pages 9M
Plan des servitudes d'utilité publiques. 1 page 1,3MB
Prescriptions accoustiques. 15 pages 9,3MB
Risque d'exposition au plomb. 3 pages 4,2MB
Taxe d'aménagement. 3 pages 4,4MB
Droit de préemption urbain. 5 pages 5,5MB